Le blog de Rebelle

En matière fiscale, les experts de Bercy ne manquent pas d'imagination, ni d'idées fumeuses.

 

Ainsi, de la taxe carbone.

Je ne reviendrais pas sur l'assassinat programmé des PME françaises de transport routier qui verront leurs comptes passer d'un rouge tendre au rouge vermillon dès le 1er janvier prochain : 1200€ par camion et par an puis probablement plus de 4000€ par camion et par an en 2014.

 

Mieux, l'article 266 quiquies C du Code des Douanes (article 5 de LF2010) prévoit de compenser "à due concurrence" les pertes de recettes pour l'Etat de l'exonération de la taxe carbone pour le transport fluvial de marchandises et le transport maritime national.

Cette compensation se fait par la création d'une taxe additionnelle aux droits prévus aux articles 575 et 575A du Code Général des Impôts.

 

Les fumeurs invétérés, dont je ne fais plus partie heureusement, paieront à compter de 2010 la taxe carbone des péniches et autres bateaux à moteur.

Compte tenu de la hausse prévisible et prévue de la taxe carbone dans les 4 prochaines années, il y a fort à parier que la Gauloise Maïs se vendra au prix du cigare Monte-Cristo.

 

Où va se nicher le luxe quand même ?